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Enquêtes, questions centrales, analyses des lacunes et consultations

Enquêtes

L’IGC a décidé de lancer une enquête en ligne sur les systèmes d’information, les registres et les bases de données sur les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles.  Les États membres et les observateurs accrédités sont invités à répondre à cette enquête  PDF, IGC survey d’ici le 12 mai 2023, s’ils le souhaitent. Les résultats sont présentés ci-dessous.

anglais français espagnol arabe chinois russe
ADACO PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
AIPPI PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
Brésil PDF, IGC survey results English
Croatie PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
République tchèque PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
Équateur PDF, IGC survey results English
France PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results French PDF, IGC survey results Spanish PDF, IGC survey results Arabic PDF, IGC survey results Chinese PDF, IGC survey results Russian
Guatemala PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results French PDF, IGC survey results Spanish PDF, IGC survey results Arabic PDF, IGC survey results Chinese PDF, IGC survey results Russian
Japon PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
Kirghizistan PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results French PDF, IGC survey results Spanish PDF, IGC survey results Arabic PDF, IGC survey results Chinese PDF, IGC survey results Russian
Lao PDF, IGC survey results English
Lituanie PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results Russian
Niger PDF, IGC survey results English
Oman PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results Arabic PDF, IGC survey results English
Pérou PDF, IGC survey results English
Pologne PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
Fédération de Russie PDF, IGC survey results English
Slovénie PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
Espagne PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results Russian
Thaïlande PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
Trinité-et-Tobago PDF, IGC survey results English
Türkiye PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
Ouganda PDF, IGC survey results English
États-Unis d’Amérique PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English PDF, IGC survey results English
Zimbabwe PDF, IGC survey results English

Questions et études

L’IGC a recensé et examiné 10 questions essentielles relatives à la protection des expressions culturelles traditionnelles/du folklore et des savoirs traditionnels.  Par la suite, le comité intergouvernemental a demandé que soient réalisées deux analyses des lacunes sur le même sujet, qui ont abouti à deux documents de travail

Consultations

L’IGC décide parfois d’organiser des consultations avec ses membres et observateurs.

Thème(s) Consultation Date Observations
Ressources génétiques Accès aux ressources génétiques et exigences de divulgation dans les demandes de titres de propriété intellectuelle 1 novembre 2004 PDF PDF PDF PDF
Ressources génétiques / savoirs traditionnels Exigences relatives à la divulgation d’informations en rapport avec les ressources génétiques et les savoirs traditionnels dans les demandes de brevet 1 juillet 2002 PDF
Savoirs traditionnels Formes actuellement en vigueur de protection des savoirs traditionnels par la propriété intellectuelle 8 août 2001 PDF
Ressources génétiques / Savoirs traditionnels Questionnaire révisé pour l’enquête sur les formes existantes de protection des savoirs traditionnels par la propriété intellectuelle
1 juillet 2002 PDF
Expressions culturelles traditionnelles / folklore Expérience acquise au niveau national en ce qui concerne la protection juridique des expressions du folklore 22 juin 2001 PDF, Questionnaire on National Experiences with the Legal Protection of Expressions of Folklore, Responses PDF, Final Report on National Experiences with the Legal Protection of Expressions of Folklore
Participation des observateurs Étude sur la participation des observateurs aux travaux de l’IGC  PDF 10 octobre 2011 PDF, Study on Observer Participation in the Work of the IGC, Responses