À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Nouveaux Documents

Comité du programme et budget (WO/PBC/37)
10 juin au 14 juin 2024 (Genève, Suisse)

19 avril 2024WO/PBC/37/11EnglishSupplementary Capital Master Plan Projects Supplementary Capital Master Plan Projects, Document complet  (pdf)
17 avril 2024WO/PBC/37/7EnglishWIPO Performance Report 2022/23 WIPO Performance Report 2022/23, Document complet  (pdf)

Conférence diplomatique pour la conclusion d’un instrument juridique international sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques et aux savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques (GRATK/DC)
13 mai au 24 mai 2024 (Genève, Suisse)

15 avril 2024GRATK/DC/4EnglishAdmission of Observers Admission of Observers, Document complet  (docx) Admission of Observers, Document complet  (pdf)
Chinese接纳观察员 接纳观察员, Document complet  (docx) 接纳观察员, Document complet  (pdf)

Copyright Orphan Works and WIPO Standards Workshop (CWS/WORKSHOP/ORPHANWORKS/2024/1)
7 mai 2024

18 avril 2024CWS/WORKSHOP/ORPHANWORKS/2024/1/1 PROV.EnglishDraft workshop program Draft workshop program, Document complet  (pdf)

Union de Nice - Comité d'experts (CLIM/CE/34)
22 avril au 26 avril 2024 (Genève, Suisse)

19 avril 2024CLIM/CE/34/INF/1 PROV.EnglishProvisional List of Participants Provisional List of Participants, Document complet  (docx) Provisional List of Participants, Document complet  (pdf)
FrenchListe provisoire des participants Liste provisoire des participants, Document complet  (docx) Liste provisoire des participants, Document complet  (pdf)

Union de l'IPC - Groupe de travail sur la révision de la CIB (IPC/WG/51)
15 avril au 19 avril 2024 (Genève, Suisse)

19 avril 2024IPC/WG/51/INF/1 PROV.EnglishProvisional list of participants Provisional list of participants, Document complet  (docx) Provisional list of participants, Document complet  (pdf)
FrenchListe provisoire des participants Liste provisoire des participants, Document complet  (docx) Liste provisoire des participants, Document complet  (pdf)

Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR/45)
15 avril au 19 avril 2024 (Genève, Suisse)

16 avril 2024SCCR/45/INF 1EnglishFirst List of Participants First List of Participants, Document complet  (pdf)
FrenchPremière liste des participants Première liste des participants, Document complet  (pdf)
15 avril 2024SCCR/45/9 PROV.Englishspeaker Profiles for AI Information Session (Provisional) speaker Profiles for AI Information Session (Provisional), Document complet  (pdf)
15 avril 2024SCCR/45/INF/STATEMENTSEnglishSTATEMENTS STATEMENTS, Document complet  (docx) STATEMENTS, Document complet  (pdf)
14 avril 2024SCCR/45/INF 3 PROV.EnglishProvisional Annotated Agenda Provisional Annotated Agenda, Document complet  (docx) Provisional Annotated Agenda, Document complet  (pdf)
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Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI (WO/IAOC/72)
18 mars au 22 mars 2024 (Genève, Suisse)

17 avril 2024WO/IAOC/72/2EnglishReport Report, Document complet  (pdf)
FrenchRapport Rapport, Document complet  (pdf)
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Chinese报 告 报 告, Document complet  (pdf)
RussianОТЧЕТ ОТЧЕТ, Document complet  (pdf)

Session spéciale du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (WIPO/GRTKF/IC/SS/GE/23)
4 septembre au 8 septembre 2023 (Genève, Suisse)

17 avril 2024WIPO/GRTKF/IC/SS/GE/23/5EnglishReport Report, Document complet  (docx) Report, Document complet  (pdf)
Arabicالتقرير التقرير, Document complet  (docx) التقرير, Document complet  (pdf)