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| SECTION E CONSTRUCTIONS FIXES |
| E 04 | BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B) |
| E 04 B | STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds E06B 1/00) |
| Notes |
| (1) | La présente sous-classe couvre les opérations effectuées pour la construction de nouveaux bâtiments et les opérations analogues sur les bâtiments existants. Les autres opérations sur les bâtiments existants, à l'exception de celles concernant l'isolation, sont classées dans le groupe E04G 23/00. [5] |
| (2) | Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: |
| | "plafond" comprend tous les matériaux de finition cachant le dessous de la structure portante du plancher ou du toit. [4] |
| (3) | Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe E04B 101:00. Le code d'indexation doit être non lié. [5] |
1/ | 00 | Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits (échafaudages, coffrages E04G; structures adaptées uniquement aux bâtiments à usages particuliers, dessin général des bâtiments, p.ex. coordination modulaire, E04H; éléments particuliers des bâtiments, voir les groupes correspondant à ces éléments) |
1/ | 02 | . | Structures constituées principalement d'éléments porteurs en forme de blocs ou de dalles (E04B 1/32 à E04B 1/36 ont priorité) |
1/ | 04 | . | . | les éléments étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux |
1/ | 06 | . | . | . | les éléments étant précontraints |
1/ | 08 | . | . | les éléments étant métalliques |
1/ | 10 | . | . | les éléments étant en bois |
1/ | 12 | . | . | les éléments étant en un autre matériau |
1/ | 14 | . | . | les éléments étant composés de deux ou plusieurs matériaux (en béton armé E04B 1/04) |
1/ | 16 | . | Structures formées à partir de matériaux en vrac, p.ex. de béton, coulés ou formés de façon analogue, sur place, avec ou sans emploi d'éléments additionnels, tels que coffrages permanents ou infrastructures à recouvrir du matériau porteur de la charge (E04B 1/32 à E04B 1/36 ont priorité) |
1/ | 18 | . | Structures comportant des éléments porteurs allongés, p.ex. colonnes, poutres, ossatures (E04B 1/32 à E04B 1/36 ont priorité; pièces porteuses allongées, en tant qu'éléments, poutres, structures du type poutre E04C 3/00) |
1/ | 19 | . | . | Structures à ossature tridimensionnelle [2] |
| Note |
| Le groupe E04B 1/19 a priorité sur les groupes E04B 1/20 à E04B 1/30. [2] |
1/ | 20 | . | . | les pièces porteuses étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux |
1/ | 21 | . | . | . | Liaisons spécialement adaptées aux dites pièces porteuses [2] |
1/ | 22 | . | . | . | les pièces étant précontraintes |
1/ | 24 | . | . | les pièces porteuses étant métalliques |
1/ | 26 | . | . | les pièces porteuses étant en bois |
1/ | 28 | . | . | les pièces porteuses étant en un autre matériau |
1/ | 30 | . | . | les pièces porteuses étant composées de deux ou plusieurs matériaux; Construction mixte en acier et béton armé (en béton armé E04B 1/20) |
1/ | 32 | . | Arcs; Voûtes; Structures gauches (toits voûtes E04B 7/08) |
1/ | 34 | . | Structures particulières, p.ex. avec des parties suspendues ou en encorbellement supportées par des poteaux ou des structures analogues à des tours, renfermant des ascenseurs ou des escaliers; caractéristiques relatives à la stabilité élastique (E04B 1/342, E04B 1/343, E04B 1/348 ont priorité; pour planchers E04B 5/43; bâtiments à usages particuliers, p.ex. résistant aux séismes, E04H) |
1/ | 342 | . | Structures couvrant une vaste surface dégagée, qu'elles soient ou non ouvertes sur le côté, p.ex. hangars, halls (fermes de toit E04C 3/00; caractéristiques non structurelles à des fins spécifiées, voir les groupes correspondants de E04H) |
1/ | 343 | . | Structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables, p.ex. pour le transport (parties de toit mobiles E04B 7/16; constructions flottantes B63B; petits bâtiments préfabriqués, transportables d'un seul tenant, E04H 1/12; petits garages E04H 6/02; tentes ou abris provisoires, en général E04H 15/00) |
1/ | 344 | . | . | avec des parties à charnières |
1/ | 346 | . | . | Bâtiments tournants; Bâtiments avec parties tournantes, p.ex. des chambres |
1/ | 348 | . | Structures composées d'unités comportant au moins des parties importantes des deux côtés d'une pièce, c. à d. unités en forme de boîtes ou de cellules closes ou en forme de carcasses (parties des murs pour le logement des conduites ou similaires E04C 2/52) |
1/ | 35 | . | Méthodes de construction particulières, p.ex. levage de planchers coulés au sol, vérins (E04B 1/34 a priorité; faux-œuvre, coffrages pour façonner les murs, planchers, plafonds ou toits pour des constructions de forme particulière sur place E04G 11/04; transport ou assemblage des matériaux de construction E04G 21/00; opérations sur bâtiments existants E04G 23/00) |
1/ | 36 | . | Appuis ou autres supports permettant le mouvement (pour ponts E01D 19/04; bâtiments résistant aux séismes E04H 9/02) |
1/ | 38 | . | Assemblages pour les constructions du bâtiment en général |
| Note |
| Les assemblages spécialement adaptés pour des parties ou des structures de bâtiment particulières sont classés dans les groupes appropriés pour ces parties ou ces structures, p.ex. dans les groupes E04B 1/21, E04B 2/00, E04B 5/00, E04B 7/00 ou E04B 9/00. Les assemblages qui ne sont pas spécialement conçus pour la construction des bâtiments ou qui sont d'application plus générale sont classés dans les sous-classes appropriées, p.ex. F16B. [5] |
1/ | 41 | . | . | Dispositifs d'assemblage spécialement adaptés pour être noyés dans du béton armé ou de la maçonnerie (entretoises pour parois de cavités E04B 2/30, E04B 2/44; raccords pour armatures E04C 5/16; fixation des châssis aux cadrages des ouvertures E06B 1/56) |
1/ | 48 | . | . | Chevilles, c. à d. pièces destinées à pénétrer dans les surfaces de deux parties à assembler et à absorber les efforts de cisaillement |
1/ | 49 | . | . | . | avec parties pénétrant l'une dans l'autre, p.ex. pinces |
1/ | 58 | . | . | d'éléments de construction en forme de barre |
1/ | 61 | . | . | d'éléments de construction en forme de plaques en contact mutuel [5] |
1/ | 62 | . | Isolation ou autres protections; Eléments ou emploi des matériaux indiqués pour ceux-ci (compositions chimiques C01 à C11; outillage pour mise en place de l'isolation ou des joints d'étanchéité E04F 21/00; bâtiments résistant aux influences extérieures indésirables ou protégeant contre celles-ci E04H 9/00; scellement des tuyaux dans les murs ou les cloisons F16L 5/02; protection contre les radiations dangereuses G21F; construction de parties particulières du bâtiment, voir les groupes relatifs à ces parties) |
1/ | 64 | . | . | pour l'imperméabilisation; Protection contre la corrosion (étanchéité E04B 1/66) |
1/ | 66 | . | . | Etanchéités (addition au plâtre de produits contre les infiltrations C04B; produits bitumineux pour étanchéité C08L 95/00; joints pour travaux de génie civil en hydraulique en général E02B 3/16; contre l'humidité du sol ou des eaux souterraines E02D 31/02; couvertures contre la pluie ou autres précipitations atmosphériques E04D; composition des matériaux ou fabrication des produits d'étanchéité en feuilles, voir les classes correspondant à ces feuilles) |
1/ | 68 | . | . | . | des joints, p.ex. des joints d'expansion (garnissage pour joints de routes ou d'aérodromes E01C 11/02; joints de dilatation pour ponts E01D 19/06; joints d'obturation entre pilots de fondation E02D 5/14; joints dans les fondations E02D 29/16; dispositifs d'étanchéité entre éléments de couverture E04D 1/36; dispositifs pour jointoyer les éléments de la couverture de toit E04D 3/38; structure des joints de revêtements de sols faits de produits préparés sur place E04F 15/14) |
1/ | 682 | . | . | . | . | formés sur place [5] |
1/ | 684 | . | . | . | . | utilisant des éléments élastomériques préformés [5] |
1/ | 686 | . | . | . | . | . | comportant un ensemble de cellules internes creuses déformables [5] |
1/ | 70 | . | . | Séchage ou maintien de la siccité, p.ex. par ventilation d'air (par dispositifs d'étanchéité E04B 1/66; au cours de l'édification E04G 21/28) |
1/ | 72 | . | . | Lutte contre la dégradation par des organismes vivants (par le maintien de la siccité E04B 1/70; imprégnation du bois ou des matériaux analogues B27K) |
1/ | 74 | . | . | Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son (forme ou aménagement des salles étudiées pour l'acoustique E04B 1/99); Autres méthodes de construction procurant des conditions thermiques ou acoustiques favorables, p.ex. par accumulation de chaleur à l'intérieur des murs (protection contre l'incendie E04B 1/94; éléments principalement conçus comme éléments de structure E04C 1/00 à E04C 3/00; principalement adaptés au revêtement de surfaces E04F 13/00; comme sous-couche des revêtements de planchers E04F 15/18; fermetures des ouvertures dans les murs ou analogues E06B) |
1/ | 76 | . | . | . | spécifiquement relatives à la chaleur uniquement (isolation thermique en général F16L 59/00) |
1/ | 78 | . | . | . | . | Eléments calorifuges |
1/ | 80 | . | . | . | . | . | en forme de dalles |
1/ | 82 | . | . | . | spécifiquement relatives au son uniquement (amortissement du bruit dans les gaines techniques E04F 17/00; amortissement du bruit en général G10K 11/16) |
1/ | 84 | . | . | . | . | Eléments absorbant le son |
1/ | 86 | . | . | . | . | . | en forme de dalles |
1/ | 88 | . | . | . | Eléments à la fois isolants acoustiques et thermiques |
1/ | 90 | . | . | . | . | en forme de dalles |
1/ | 92 | . | . | Protection contre d'autres agents indésirables ou dangers (bâtiments protégeant contre des dangers extérieurs E04H 9/00; écrans contre les radiations dangereuses G21F) |
1/ | 94 | . | . | . | contre le feu (lutte contre l'incendie A62C; imprégnation du bois ou des matériaux similaires B27K; portes à l'épreuve du feu E06B 5/16) |
1/ | 98 | . | . | . | contre les vibrations ou les chocs (pour les fondations E02D 31/08); contre les destructions mécaniques, p.ex. par les raids aériens (contre l'incendie uniquement E04B 1/94; travail de finition dans ce but E04F; bâtiments résistant aux séismes ou similaires, abris ou aménagements des murs pare-éclats E04H 9/00) |
1/ | 99 | . | Acoustique des salles, c. à d. formes des salles ou aménagements dans celles-ci pour agir sur le son ou diriger celui-ci (E04B 1/82 a priorité; acoustique en général G10K 11/00; traitement électrique de signaux pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K 15/08) |
2/ | 00 | Murs, p.ex. cloisons, pour bâtiments; Structure des murs en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques pour les murs (assemblages pour les structures de bâtiment en général E04B 1/38; isolation des bâtiments en général E04B 1/62; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments E04C 2/00) |
2/ | 02 | . | édifiés par couches successives d'éléments de construction |
2/ | 04 | . | . | Murs ne comportant pas de cavités entre les éléments solides ou à l'intérieur de ceux-ci |
2/ | 06 | . | . | . | utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position |
2/ | 08 | . | . | . | . | par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde |
2/ | 10 | . | . | . | . | par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci |
2/ | 12 | . | . | . | utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède |
2/ | 14 | . | . | Murs comportant des cavités à l'intérieur des éléments, mais non entre ceux-ci, c. à d. chaque cavité étant fermée sur au moins quatre côtés appartenant à un élément unique |
2/ | 16 | . | . | . | utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position |
2/ | 18 | . | . | . | . | par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde |
2/ | 20 | . | . | . | . | par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci |
2/ | 22 | . | . | . | utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède |
2/ | 24 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge |
2/ | 26 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille |
2/ | 28 | . | . | Murs comportant des cavités entre les éléments, mais non à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, toutes les pièces étant solides |
2/ | 30 | . | . | . | utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités |
2/ | 32 | . | . | . | . | par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde |
2/ | 34 | . | . | . | . | par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci |
2/ | 36 | . | . | . | utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède |
2/ | 38 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge |
2/ | 40 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille |
2/ | 42 | . | . | Murs comportant des cavités aussi bien entre les éléments qu'à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, l'une des pièces au moins ayant des cavités |
2/ | 44 | . | . | . | utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités |
2/ | 46 | . | . | . | . | par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde |
2/ | 48 | . | . | . | . | par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci |
2/ | 50 | . | . | . | utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède |
2/ | 52 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge |
2/ | 54 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille |
2/ | 56 | . | Murs avec ossature d'encadrement ou potelets; Murs comportant des pièces allongées supportant la charge (E04B 2/74, E04B 2/88 ont priorité; piliers E04C 3/30) |
2/ | 58 | . | . | avec pièces allongées en métal |
2/ | 60 | . | . | . | caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées |
2/ | 62 | . | . | . | . | les pièces étant formées de deux ou plusieurs éléments accolés |
2/ | 64 | . | . | avec pièces allongées en béton |
2/ | 66 | . | . | . | caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées |
2/ | 68 | . | . | . | obtenues par remplissage des cavités du mur (E04B 2/24, E04B 2/38, E04B 2/52 ont priorité) |
2/ | 70 | . | . | avec pièces allongées en bois |
2/ | 72 | . | Murs faits d'éléments de forme relativement mince (E04B 2/56, E04B 2/74, E04B 2/88 ont priorité; avec remplissages de joints jouant le rôle d'ossature d'encadrement ou de piliers E04B 2/68; éléments E04C 2/00) |
2/ | 74 | . | Cloisons mobiles ne supportant pas de charge; Cloisons à bord supérieur libre (panneaux structurés E04C 2/38) |
2/ | 76 | . | . | avec ossature d'encadrement ou poteaux en métal |
2/ | 78 | . | . | . | caractérisés par un profil transversal particulier des pièces d'ossature |
2/ | 80 | . | . | avec ossature d'encadrement ou poteaux en bois |
2/ | 82 | . | . | caractérisés par la façon dont les bords sont fixés au bâtiment; Moyens à cet effet; Détails particuliers des cloisons faciles à retirer |
2/ | 84 | . | Murs réalisés par moulage, coulage ou compactage sur place (E04B 2/02, E04B 2/56 ont priorité; coffrages à cet effet E04G 11/06; travail du béton ou des matériaux similaires susceptibles d'être moulés ou coulés sur place E04G 21/02) |
2/ | 86 | . | . | dans des coffrages permanents |
2/ | 88 | . | Murs-rideaux |
2/ | 90 | . | . | comprenant des panneaux fixés directement à l'ossature [4] |
2/ | 92 | . | . | . | Panneaux de type sandwich [4] |
2/ | 94 | . | . | . | Panneaux en béton (E04B 2/92 a priorité) [4] |
2/ | 96 | . | . | comprenant des panneaux fixés à l'ossature par l'intermédiaire de montants ou de traverses [4] |
| E04B 5/00 - E04B 103:06 |