CIB 7 Version française
E03D-E03D01300

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 03ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX


E 03 DWATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET


Schéma général

WATER-CLOSETS, SYSTÈMES DE CHASSE D'EAU 

Structure générale 

E03D 1/00, E03D 3/00 

Installations particulières 

E03D 5/00, E03D 7/00 

ACCESSOIRES, ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS 

E03D 9/00, E03D 11/00 

URINOIRS 

E03D 13/00 


1/

00Systèmes de chasse à réservoir

1/

01.Forme ou emploi de matériaux spécifiés pour chasses à réservoir

1/

012..Détails de la forme des réservoirs, p.ex. pour fixation au mur, pour support ou fixation des organes de commande du système de chasse

1/

02.Chasses à réservoir haut

1/

04..Réservoirs à siphon à cloche

1/

05...avec cloches de siphon mobiles

1/

06..Réservoirs à siphon tubulaire

1/

07...avec tubes de siphon mobiles ou déformables

1/

08...Siphon à action amorcée par pression d'air ou d'eau

1/

10...Siphon à action amorcée par élévation du niveau de l'eau dans le réservoir, p.ex. par le déplacement d'éléments

1/

12...Siphon à action amorcée par échappement d'air

1/

14..Réservoirs déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse doubles ou multiples E03D 1/22; dispositifs de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau et déversant des quantités d'eau variables E03D 3/12)

1/

16..Réservoirs à décharge périodique

1/

18..Réservoirs restant vides hors des périodes de fonctionnement

1/

20..Réservoirs à récipients basculants

1/

22..Réservoirs de chasse doubles ou multiples

1/

24.Chasses à réservoir bas

1/

26..Cuvette avec réservoir monté sur le prolongement arrière de la cuvette (forme ou matériau du réservoir E03D 1/01; caractéristiques de structure de la cuvette E03D 11/02 à E03D 11/12)

1/

28..Cuvette faisant corps avec le réservoir de chasse

1/

30.Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition (vannes d'alimentation, vannes en général F16K)

1/

32..Disposition des vannes d'alimentation (dispositifs pour réduire le bruit E03D 9/14)

1/

33..Adaptations ou aménagements des flotteurs (flotteurs pour actionner en général F16K 33/00)

1/

34..Clapets de chasse pour vidange; Disposition des vannes de vidange

1/

35...Clapets de chasse à flottabilité [2]

1/

36..Fonctionnement combiné des clapets d'alimentation et d'évacuation

1/

38.Adaptations ou aménagements des tuyaux de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les systèmes de canalisations F16L 55/00)


3/

00Appareils de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau

3/

02.Clapets de chasse à fermeture automatique (vannes à fermeture automatique en général F16K 21/04)

3/

04..avec tiroir à piston et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet

3/

06..avec soupape à diaphragme et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet

3/

08..avec d'autres dispositifs de retard

3/

10.Systèmes de chasse avec réservoir agissant par pression, p.ex. cloche à air

3/

12.Dispositifs de chasse déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse déversant des quantités d'eau variables E03D 1/14)


5/

00Installations particulières d'appareils de chasse (dans les véhicules routiers ou remorques B60R 15/00; dans les voitures de chemin de fer B61D 35/00; dans les bateaux B63B 29/14; dans les avions B64D 11/02)

5/

01.utilisant des pompes de chasse d'eau

5/

012.combinés avec des éléments obturateurs mobiles dans l'orifice d'évacuation de la cuvette (cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge E03D 11/10)

5/

014..avec dispositifs pour retirer séparément liquides et solides

5/

016.avec remise en circulation du fluide de nettoyage de la cuvette

5/

02.actionnés mécaniquement ou hydrauliquement (E03D 5/01, E03D 5/12 ont priorité)

5/

04..par le siège ou le couvercle directement

5/

06..par la porte directement

5/

08..par le pied directement

5/

09..par la main directement

5/

092...l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un levier

5/

094...l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un câble, d'une chaîne ou similaire

5/

10.actionnés électriquement (E03D 5/01, E03D 5/12 ont priorité)

5/

12.à décharge périodique (réservoirs hauts à décharge périodique E03D 1/16)


7/

00Water-closets roulants (cabinets roulants sans chasse d'eau A47K 11/00; structure des véhicules routiers B62)


9/

00Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes (outils à main pour nettoyer la cuvette des cabinets A47K 11/10; sièges ou couvercles pour cabinets A47K 13/00; supports du corps autres que sièges pour cabinets A47K 17/02; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable E03C 1/10)

9/

02.Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage (appareillage de désinfection de matériaux ou d'objets en général A61L 2/00; traitement de l'eau en général C02F)

9/

03..consistant en un récipient séparé avec un organe de vidange par l'intermédiaire duquel le produit est introduit dans l'eau de la chasse, p.ex. par succion

9/

04.Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation (ventilation des locaux en général F24F)

9/

05..ventilant la cuvette

9/

052...en utilisant des ventilateurs incorporés [2]

9/

06.Logements annexes reliés hydrauliquement au tuyau de chasse et destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette, p.ex. des brosses

9/

08.Dispositifs de douches pulvérisées ascendantes, situés dans la cuvette; Modifications de la cuvette pour l'utilisation de tels dispositifs (douches A47K 3/28; bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H 33/00, pour des parties déterminées du corps A61H 35/00)

9/

10.Appareils désagrégateurs combinés avec la cuvette

9/

12.Moyens pour empêcher le gel dans les toilettes

9/

14.Moyens pour réduire les bruits, combinés avec des vannes de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les tuyauteries F16L 55/00)

9/

16.Moyens pour régler la pression d'eau dans les tuyaux de chasse


11/

00Autres éléments constitutifs de water-closets (raccords ou accouplements de tuyaux en général F16L)

11/

02.Cuvettes de water-closets (logements annexes reliés au tuyau de chasse, destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette E03D 9/06; modifiées pour l'utilisation de douches pulvérisées ascendantes E03D 9/08; sièges ou couvercles A47K 13/00)

11/

04..Cuvettes de forme générale plate à fond légèrement incliné

11/

06..Cuvettes à rebords s'étendant vers le bas

11/

08..Cuvettes avec dispositifs destinés à faire tourbillonner l'eau de chasse

11/

10..Cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge; Cuvettes avec clapets pivotants

11/

11..Cuvettes combinées avec un réservoir, p.ex. contenant un appareil pour la désinfection ou la désintégration

11/

12.Cuvettes pivotantes, p.ex. pour utilisation en espace réduit

11/

13.Eléments ou parties constitutives des cuvettes; Adaptations particulières de raccords ou accouplements de tuyaux pour leur utilisation avec des cuvettes [2]

11/

14..Moyens pour relier la cuvette au mur, p.ex. une évacuation prévue dans le mur [2]

11/

16..Moyens pour relier la cuvette au plancher, p.ex. à une évacuation prévue dans le plancher [2]

11/

17..Moyens pour relier la cuvette au tuyau de chasse [2]

11/

18.Siphons (pour tuyaux en général F16L 43/00, F16L 45/00)


13/

00Urinoirs (sans système de chasse d'eau A47K 11/00)