CIB 7 Version française E02D 11/00-E02D 37/00

CIB ⁷ Version française

E02D - E02D 9/04

E02D01100-E02D03700

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES

E 02

HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT

E 02 D

FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES; REMBLAIS (spécialement adaptés aux travaux hydrauliques E02B); OUVRAGES SOUTERRAINS OU SOUS L'EAU [6]

11/

Procédés ou appareils permettant à la fois la mise en place et l'enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux ou de tubages (caractéristiques se rapportant à la mise en place uniquement E02D 7/00, à l'enlèvement uniquement E02D 9/00)

13/

Accessoires pour la mise en place ou l'enlèvement de pieux ou de rideaux de palplanches

13/

spécialement adaptés à la mise en place ou à l'enlèvement des rideaux de palplanches

13/

Dispositifs de guidage; Cadres de guidage

13/

pour la surveillance pendant la mise en place

13/

Enlèvement des obstacles

13/

Casques de battage ou dispositifs similaires

15/

Manutention de matériaux de construction ou analogues destinés aux travaux hydrauliques ou de fondation (transport ou mise en place du béton ou de matériaux analogues en général E04G 21/02)

15/

Manutention de béton spécialement pour les fondations

15/

Mise en place du béton dans des tubages, des pieux tubulaires, des forages ou des puits de faible section

15/

Mise en place de béton sous l'eau

15/

Enfoncement d'ouvrages dans l'eau ou dans le sol

15/

Mise en place de graviers ou de matériaux analogues sous l'eau

17/

Excavations; Aménagement des bords des excavations; Construction de digues ou de terre-pleins (engins de terrassement E02F; forage du sol E21)

17/

Trous de fondation

17/

Aménagement des bords ou consolidation des parois des trous de fondation

17/

Fossés ou puits de fondation

17/

Aménagement des bords ou consolidation des parois des fossés ou puits de fondation

17/

Couverture de tranchées de fondation

17/

Remblaiement de tranchées ou fossés de fondation

17/

Fouilles de fondations; Outillage pour faire ces fouilles

17/

Désagrégation du sol ou de roches sous l'eau (pour l'amélioration des cours d'eau E02B 3/02; au moyen de dragues ou d'excavateurs E02F)

17/

Construction de digues ou de terre-pleins (E02D 17/20 a priorité)

17/

Stabilisation de talus ou de rampes

19/

Maintien au sec de chantiers de fondation ou d'emplacements divers du sol (palplanches ou rideaux de palplanches E02D 5/02)

19/

Retenue de pleine eau

19/

par batardeaux

19/

Retenue d'eau souterraine

19/

par utilisation de fossés à découvert aménagés au-dessous du niveau de l'eau

19/

par abaissement du niveau de l'eau du sol

19/

par damage ou par interruption du passage de l'eau souterraine

19/

par congélation du sol (pour le fonçage des puits E21D 1/12)

19/

par l'introduction ou l'application de produits d'étanchéité (consolidation par mise en place dans le sol de produits solidifiants en obturant les pores E02D 3/12)

19/

par emploi de rideaux d'étanchéité (étanchement ou joints pour travaux de génie civil E02B 3/16)

19/

par déplacement de l'eau, p.ex. par de l'air comprimé

19/

Revêtement des cuvettes dans les tranchées

23/

Caissons; Construction ou mise en place des caissons (tunnels immergés ou construits sous l'eau E02D 29/063) [6]

23/

Caissons susceptibles d'être déplacés par flottaison sur l'eau et d'être coulés sur place

23/

Caissons pneumatiques

23/

Rentrée ou sortie des personnes ou des matériaux des caissons à air comprimé

23/

Fonçage ou coulage des caissons

23/

Caissons remplis d'air comprimé

23/

Fonçage incliné

23/

Diminution du frottement superficiel pendant le fonçage

23/

Jonction des caissons au sol de fondation, en particulier au sol de fondation à surface non plane

25/

Assemblage sous l'eau de caissons ou d'éléments immergés analogues

27/

Fondations servant d'infrastructures

27/

Fondations superficielles

27/

Fondations à plat sans excavation importante (E02D 27/04, E02D 27/08 ont priorité)

27/

dans l'eau ou sur sables mouvants

27/

Fondations sous forme de caissons flottants

27/

Armatures pour fondations à plat

27/

Fondations profondes

27/

Fondations sur pieux

27/

Ensembles de pieux

27/

Fondations formées de pieux séparés

27/

Fondations réalisées à l'aide de caissons

27/

Fondations sur caissons combinées avec des fondations sur pieux

27/

Fondations sur caissons réalisées à partir d'îles artificielles fixes ou flottantes, en utilisant la protection des rideaux de palplanches

27/

Fondations construites à l'aide de cloches à plongeur (équipement pour vivre ou travailler sous l'eau B63C 11/00)

27/

Tassement local du sol avant la réalisation des fondations; Réalisation de fondations à l'aide d'injection de liant dans des remblais graveleux (consolidation des sols de fondation en général E02D 3/02 à E02D 3/12)

27/

Application de contraintes au sol ou à la fondation elle-même pendant la réalisation de celle-ci

27/

Fondations réalisées avec emploi permanent de rideaux de palplanches, de parois en planches ou d'enceintes de palplanches

27/

Fondations pour des buts particuliers

27/

Fondations pour régions d'affaissement ou régions séismiques (bâtiments avec dispositifs de protection contre les séismes E04H 9/02)

27/

Fondations réalisées en sol gelé, p.ex. en permagel [3]

27/

Fondations réalisées dans des marais ou marécages

27/

Fondations pour grands réservoirs, p.ex. pour réservoirs de pétrole

27/

Fondations pour des retenues d'eau barrant des vallées ou pour des barrages

27/

Fondations pour poteaux, mâts ou cheminées

27/

Fondations pour machines, moteurs ou artillerie (tracé particulier des fondations en rapport avec les installations de machines qu'elles supportent F16M 9/00)

27/

Fondations pour canalisations d'adduction ou autres canaux

27/

Fondations réalisées en sous-œuvre de bâtiment ou autres constructions préexistantes

27/

Fondations ancrées

27/

Fondations submergées

29/

Ouvrages souterrains ou sous l'eau (réservoirs souterrains B65D 88/76; travaux hydrauliques, p.ex. étanchements ou joints, E02B; garages souterrains E04H 6/00; abris anti-aériens souterrains E04H 9/12; caveaux funéraires E04H 13/00); Murs de soutènement [6]

29/

Murs de soutènement ou de protection (môles ou murs de quais E02B 3/06)

29/

045

Ouvrages souterrains, p.ex. tunnels ou galeries, creusés à ciel ouvert ou par des procédés impliquant une perturbation de la surface du sol tout le long du tracé; Leurs procédés de construction [6]

29/

au moins une partie de la section transversale étant construite dans une excavation ouverte ou à partir de la surface du sol, p.ex. assemblée dans une tranchée [6]

29/

055

la poursuite du creusement de la section transversale s'effectuant à l'abri d'une partie déjà installée de la structure, p.ex. la voûte d'un tunnel [6]

29/

063

Tunnels submergés ou construits dans l'eau (construction ou mise en place des caissons en général E02D 23/00; assemblage sous l'eau de caissons, en général E02D 25/00) [6]

29/

067

Tunnels flottants; Tunnels submergés du type pont, c.à d. tunnels supportés par des piles ou analogues au-dessus du fond de l'eau (pontons ou ponts flottants E01D 15/14) [6]

29/

Tunnels ou leurs coffrages construits à l'avance et formant un tout ou fabriqués de façon continue et mis en place sur le fond de l'eau, p.ex. dans une tranchée creusée à l'avance [6]

29/

073

Tunnels ou leurs coffrages assemblés à partir de sections immergées individuellement, ou déposées sur le fond de l'eau, p.ex. dans une tranchée creusée à l'avance (sections du type caisson déposées sur le fond de l'eau E02D 29/077) [6]

29/

077

Tunnels au moins partiellement construits au-dessous du fond de l'eau, caractérisés par des procédés de construction impliquant une perturbation de la surface du fond de l'eau tout au long du tracé, p.ex. par des procédés utilisant la mise en place de caissons ou l'excavation-recouvrement [6]

29/

Constructions ou procédés de construction dans l'eau, non prévus ailleurs [6]

29/

Trous d'homme; Autres chambres d'inspection ou d'accès; Accessoires à cet effet (pour réservoirs souterrains B65D 90/10; pour égouts E03F 5/02) [6]

29/

Couvercles pour regards ou analogues; Châssis de couvercles [6]

29/

Aménagement ou réalisation de joints dans les fondations (joints d'étanchéité non limités aux ouvrages de fondation E04B 1/68)

31/

Dispositions de protection pour les fondations ou ouvrages réalisés par des techniques de fondation; Mesures dans le cadre des techniques de fondation pour protéger le sol ou l'eau du sous-sol, p.ex. prévention ou neutralisation de la pollution par le pétrole (moyens pour retenir les écoulements des réservoirs B65D 90/24)

31/

contre l'humidité du sol ou l'eau du sol

31/

Enveloppes étanches pour travaux sous pression d'eau

31/

contre la corrosion par le sol ou l'eau

31/

contre la transmission des vibrations ou les mouvements dans le sol de fondation

31/

contre la poussée du terrain ou la pression hydraulique

31/

contre la poussée hydraulique vers le haut

31/

contre des poussées dues au gel dans le sol [3]

33/

Essais des fondations (méthodes ou appareils d'essais, voir les sous-classes correspondantes de la classe G01; essais des structures ou appareils du point de vue fonctionnel, en général G01M; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N)

35/

Redressement, soulèvement ou affalement des fondations ou des constructions érigées sur des fondations

37/

Réparation des fondations endommagées

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