CIB 7 Version française
Classe C07

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE

C 07CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B 33/44; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00) [2]

Notes

(1)Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 –"préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci. [4]

(2)Dans la présente classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, un composé contenant une chaîne acyclique et un hétérocycle n'est classé que comme composé hétérocyclique, et un stéroïde que comme composé du cyclopentanophénanthrène. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58, C07C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.

(3)Les composés chimiques et leur préparation sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt.

(4)Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (2) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. [5]

(5)Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C07C 211/46), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates dans les groupes C07C 31/28 à C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C07C 39/235 ou C07C 39/44. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes. [2]

(6)Les codes de la sous-classe C07M sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes C07B à C07K, de façon à fournir l'information concernant les propriétés spécifiques des composés organiques. [6]

C 07 BPROCÉDÉS GÉNÉRAUX DE CHIMIE ORGANIQUE; APPAREILS À CET EFFET (préparation d'esters d'acides carboxyliques par télomérisation C07C 67/47; télomérisation C08F)

C 07 CCOMPOSÉS ACYCLIQUES OU CARBOCYCLIQUES

C 07 DCOMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES [2]

C 07 FCOMPOSÉS ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HÉTÉROCYCLIQUES CONTENANT DES ÉLÉMENTS AUTRES QUE LE CARBONE, L'HYDROGÈNE, LES HALOGÈNES, L'OXYGÈNE, L'AZOTE, LE SOUFRE, LE SÉLÉNIUM OU LE TELLURE (porphyrines contenant des métaux C07D 487/22)

C 07 GCOMPOSÉS DE CONSTITUTION INDÉTERMINÉE

C 07 HSUCRES; LEURS DÉRIVÉS; NUCLÉOSIDES; NUCLÉOTIDES; ACIDES NUCLÉIQUES (dérivés des acides aldoniques ou sacchariques C07C, C07D; acides aldoniques, acides sacchariques C07C 59/105, C07C 59/285; cyanohydrines C07C 255/16; glycals C07D; composés de constitution indéterminée C07G; polysaccharides, leurs dérivés C08B; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N 15/00; industrie du sucre C13) [2]

C 07 JSTÉROÏDES (séco-stéroïdes C07C) [2]

C 07 KPEPTIDES (peptides pour l'alimentation A23, p.ex. obtention de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J; préparations à usage médical A61K; peptides contenant des cycles bêta-lactame C07D; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5, C07D; alcaloïdes de l'ergot de seigle du type peptide cyclique C07D 519/02; composés macromoléculaires comportant des unités amino-acide réparties de façon statistique dans leurs molécules, c. à d. composés dont la préparation ne donne pas une séquence spécifique, mais une séquence aléatoire des unités amino-acide, homopolyamides ou copolyamides séquencés dérivés d'amino-acides C08G 69/00; produits macromoléculaires dérivés des protéines C08H 1/00; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; protéines monocellulaires, enzymes C12N; procédés pour l'obtention de peptides par génie génétique C12N 15/00; compositions pour mesure ou recherche ou analyse faisant intervenir des enzymes C12Q; recherche ou analyse de matériau biologique G01N 33/00) [4]

C 07 MSCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES C07B À C07K, RELATIF AUX PROPRIÉTÉS SPÉCIFIQUES DES COMPOSÉS ORGANIQUES [6]